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"Toupictionnaire" : le dictionnaire de politique


Coutume

Règle coutumière


"Une fois n’est pas coutume."
Proverbe


Définition de coutume, règle coutumière


Etymologie : du latin consuetudo, habitude, coutume, usage, venant de cum, avec, ensemble et suetudo, habitude.

Une coutume est une habitude suivie par des personnes, un usage établi devenu une règle, une pratique collective qui se transmet oralement de génération en génération. Elle peut concerner les moeurs, la manière de vivre, les croyances, la culture, les comportements dans certaines situations, les discours, etc.
Ex : Les us et coutumes d'un pays.
Synonymes : rite, usage.

Le terme "coutume" peut aussi s'appliquer aux habitudes d'une personne.
Ex : il a coutume de faire la sieste après le déjeuner.

Règle coutumière

En droit, la coutume ou règle coutumière est une règle issue de pratiques traditionnelles et d'usages communs consacrés par le temps et qui constitue une source de droit. Reconnue par les tribunaux, elle peut suppléer la loi ou la compléter, à condition de ne pas aller à l'encontre d'une autre loi.




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